Évaluations
Nous vous accompagnons sur vos opérations en réalisant des évaluations de tout type de bien : terrains nus, terrains à bâtir, bureaux, entrepôts, activités commerciales diverses.
Nous analysons l’environnement de chaque bien : contraintes physiques du site, urbanisme réglementaire, existences de servitudes…
Nous étudions le marché immobilier local et ses tendances que nous confrontons à notre base de données.
Notre expérience s’est forgée au gré de projets d’ampleur régionale pour lesquels nous avons réalisé des acquisitions foncières (immeubles en copropriété, terrains nus, maisons…) et des évictions commerciales (banques, restauration, épicerie, cordonnerie, centre de lavage, garage…) en nombre.
Négociation
Une négociation correctement menée doit permettre à l’ensemble des parties d’être satisfait des modalités conclues.
Pour cela, il convient dès le départ de mettre en place un process qui sera adapté au cas par cas en fonction des enjeux et des parties concernées. Nos experts en négociation seront également à même de vous proposer une évaluation du bien concerné, quelle que soit sa typologie (terrain nu,
immeuble, local commercial, bureaux, entrepôts…) et sa localisation.
Enfin, nous vous accompagnons pendant tout le temps de la négociation et ce jusqu’à la conclusion et la signature de l’acte notarié.
Expropriation
AMT Conseils est composée d’experts en expropriation. Ceux-ci accompagnent les maîtres d’ouvrage dans la mise en œuvre de leurs projets déclarés d’utilité publique.
Dès la phase administrative d’un projet, nous serons aux côtés du maître d’ouvrage afin de l’aider dans la rédaction et la constitution du dossier d’enquête préalable à l’utilité publique.
Nous réalisons également les états parcellaires et plans parcellaires nécessaires à l’identification des titulaires de droits réels des parcelles à acquérir. Nous veillons principalement à la régularité des informations contenues
dans l’enquête parcellaire afin d’assurer un maximum de sécurité juridique aux actes de la procédure. Notre expérience repose sur la réalisation d’enquêtes parcellaires en nombre et pour la réalisation de projets majeurs (ZAC, prolongements d’infrastructure de transports, réaménagement
de voirie…).
Nos experts seront également à même d’accompagner le maître d’ouvrage pendant toute la phase judiciaire d’expropriation. Nous assurons la coordination avec les avocats désignés en phase judiciaire et apportons notre expertise sur la rédaction des mémoires et les offres faites aux expropriés.
Notre expérience, qui repose sur de très nombreux projets d’envergure régionale, sera nécessaire à l’anticipation des risques, fréquents dans la cadre d’une procédure aussi longue et juridiquement complexe.
Rédaction d’actes
Nos juristes spécialisés vous assistent pour la rédaction de tout type d’acte, protocole d’accord transactionnel, convention d’occupation temporaire, tout acte en la forme administrative.
Nous vous conseillons sur le formalisme à adopter et les clauses spécifiques liées à vos transactions en ayant comme objectif principal la sécurité juridique de vos opérations.
Nos clients nous font confiance pour rédiger des actes juridiques complexes nécessaires à la réalisation de leur projet. Au-delà des compétences juridiques, la rédaction d’actes nécessite un regard opérationnel permettant de relever toutes les particularités d’une opération et d’y apporter des solutions adaptées.
Assistance juridique
Afin d’être au plus près de vos préoccupations, nous assurons une veille juridique dans le domaine de l’immobilier, de l’urbanisme, de thématiques spécifiques en droit public, de l’expropriation et
tout sujet d’actualité lié.
Cela nous permet de vous conseiller au mieux sur des questions opérationnelles par la rédaction de notes juridiques. Ces notes peuvent revêtir parfois un caractère d’urgence et nous nous engageons sur des délais fermes dans la production d’analyse.
Exemples de thématiques récemment abordées pour le compte de nos clients :
• les emplacements réservés,
• la mise en œuvre de la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages de travaux
publics,
• le contrat de promotion immobilière,
• les incidences de l’arrêt du Conseil d’Etat du 9 juillet 2018 portant sur la réalisation des documents d’arpentage en expropriation.
Cette assistance juridique est assurée par des juristes spécialisés qui ont également une approche opérationnelle de par leur expérience auprès de multiples maîtres d’ouvrage et de problématiques
variées.
Schéma directeur de l’immobilier
,AMT Conseils, composée d’experts dans des domaines de compétences complémentaires, vous accompagnent dans la définition d’une politique immobilière en fonction de vos actifs.
Qu’il s’agisse d’optimiser l’occupation d’un site, restructurer ou valoriser un site, nous nous engageons à être au plus près de vos équipes dans la mise en œuvre de votre stratégie à court, moyen et long terme.
L’analyse de l’existant et de l’ensemble des paramètres permet de rédiger un rapport qui définit les orientations stratégiques et vous permet ainsi par la suite de définir le programme de chaque opération.